Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le blog Pour Le Meilleur Et Les Vampires est édité par :

Lili Vamp'
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Auteure et unique responsable de la publicationLili Vamp'


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Pour le meilleur et les vampires se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

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Sont autorisés par défaut :

- La copie partielle d’un extrait d’article (*), sur un site web ou un blog dans les conditions suivantes :
  • Limitation à 500 caractères, suivis de la mention « Source : » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le blog Pour le meilleur et les vampires. Le lien ne doit pas comporter d’attribut « rel=nofollow »

- La copie totale d’un article traduit, sur un site web ou un blog dans les conditions suivantes :
  • Aucune modification tolérée, le texte traduit est suivi de la mention « Traduction : Pour le meilleur et les vampires » suivie d’un lien composé de l’url du blog Pour le meilleur et les vampires. La source réelle (en langue originale) et renseignée sur le blog Pour le meilleur et les vampires devra être elle aussi mentionnée, accompagnée du lien menant à l'url de son site. Les lien ne doivent pas comporter d’attribut « rel=nofollow »


- La copie des photos, vidéos ou images créditées Pour le meilleur et les Vampires dans les conditions suivantes :
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* Cas particulier :

- Les sites et blogs dont le partenariat est avéré (figurent dans la page Les partenaires du blog) sont autorisés à copier les articles dans leur intégralité à condition de mentionner Pour le meilleur et les vampires en tant que source. Les potentielles modifications nécessiteront une autorisation de l'auteure.
Il est rappelé qu'un site lié ou ami n'est pas, par défaut, un site partenaire (à moins qu'il en ait fait la demande et que celle-ci ait été acceptée).

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Pour rappel :
Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

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